Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par ANDURAN SEBASTIEN, exerçant sous le nom commercial AS MENUISERIE.

Statut : Entrepreneur individuel — Qualité : Artisan
Adresse : 21 Chemin des Massugues, ZA du Boucasson, 13800 Istres, France
SIREN : 900 480 609
SIRET (siège) : 900 480 609 00016
Immatriculation : inscrit au Registre National des Entreprises (RNE) depuis le 18/06/2021
Code APE : 43.32A — Travaux de menuiserie bois et PVC
N° de TVA intracommunautaire : FR84 900 480 609 (régime de TVA applicable à confirmer par l'entreprise — voir note ci-dessous)
Qualification RGE : oui, pour le domaine « Fenêtres, volets et portes donnant sur l'extérieur »
Téléphone : 06 50 98 91 62 / 04 42 56 55 57
Email : asmenuiserieanduran@gmail.com

Note TVA : le numéro ci-dessus provient d'une base publique et se déduit du SIREN ; il ne constitue pas à lui seul la confirmation du régime de TVA applicable (franchise en base ou assujettissement). Cette information doit être confirmée par l'entreprise avant toute mention définitive d'un régime de TVA sur les devis ou factures.

Responsable de la publication

Sébastien ANDURAN, en qualité de dirigeant de ANDURAN SEBASTIEN (AS MENUISERIE).

Hébergement

Ce site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +357 24 030 182
Site : www.hostinger.fr

Coordonnées recoupées avec les mentions légales publiques de Hostinger. En l'absence d'accès à l'espace client (hPanel), l'entreprise est invitée à confirmer que ces coordonnées correspondent bien au contrat d'hébergement souscrit pour ce site.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève AS MENUISERIE, après avoir effectué une réclamation écrite préalable auprès de l'entreprise.

Médiateur : [À COMPLÉTER PAR L'ENTREPRISE]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]

TODO : cette section doit être complétée avec le médiateur de la consommation effectivement choisi et accepté par l'entreprise (référencé par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation — CECMC). Cette information devra également figurer dans les futures CGV et sur les devis/bons de commande.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logo, etc.) sont la propriété exclusive de AS MENUISERIE, sauf mentions contraires, et ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable.

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Cookies

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Crédits

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